Avocats et avocates en Crypto, Web3 & actifs numériques

Nous structurons les projets crypto dans les juridictions clés : où se situent la fondation et la société opérationnelle, comment un token ou un actif réel tokenisé se qualifie, qui peut l'acheter, et quelles licences l'activité exige en Suisse, dans l'UE, en Allemagne et aux États-Unis. Nous conseillons aussi les banques, les gestionnaires d'actifs et les autres institutions financières qui ajoutent des services crypto ou interagissent avec des protocoles DeFi.

Conseil en crypto depuis 2017
Structuration mondiale des tokens, des fondations, des protocoles DeFi et des DAO
Crypto et DeFi pour les banques, les gestionnaires d'actifs et les assureurs
Tokenisation d'actifs réels (RWA) et stablecoins
FINMA, UE (MiCA), BaFin et droit américain des valeurs mobilières
Bureaux en Suisse, en Allemagne et aux États-Unis, desks pour l'Italie et le Royaume-Uni
Études partenaires aux îles Caïmans, aux îles Vierges britanniques, à Guernesey et à Jersey
1'500+ entreprises tech et investisseurs nous font confiance
Dr. Stephan D. Meyer
"Les actifs numériques sont entrés dans une phase structurelle. La réglementation fait désormais partie de l'infrastructure, et les projets doivent être conçus à l'intérieur de celle-ci, d'une juridiction à l'autre et à grande échelle. Les entreprises qui mèneront ce cycle seront celles qui utilisent le droit de manière stratégique."

Dr. Stephan D. Meyer · Partner  ·  Contactez-nous →

Pourquoi LEXR pour Crypto, Web3 & actifs numériques

Une pratique crypto depuis 2017

Nous conseillons sur les lancements de tokens, les procédures de licence, les protocoles DeFi et les DAO depuis 2017, et vous n'avez pas besoin d'expliquer à nos avocats et avocates ce qu'est un nœud RPC ou le re-staking.

Structuration et licences à l'échelle mondiale

Nous structurons les fondations, les sociétés opérationnelles, les émetteurs de tokens et les trésoreries en Suisse, dans l'UE, en Allemagne et aux États-Unis, et travaillons avec des études partenaires aux îles Caïmans, aux îles Vierges britanniques, à Guernesey et à Jersey.

Une voix dans la fabrique des règles

Notre équipe contribue activement à une politique favorable à la crypto, par exemple comme membres actifs de la Swiss Blockchain Federation et de la Swiss FinTech Association.

Ce que nous couvrons

Toute la couche juridique d'un projet crypto, dans une seule équipe et dans toutes les juridictions.

Où se situent la fondation, la société de développement, la propriété intellectuelle et l'émetteur du token, et comment ils contractent entre eux. Nous structurons en Suisse, dans l'UE, en Allemagne et aux États-Unis, et coordonnons avec des études partenaires aux îles Caïmans, aux îles Vierges britanniques, à Guernesey et à Jersey.

La qualification d'un token décide qui peut l'émettre, qui peut l'acheter et quelles licences les intermédiaires doivent détenir. Nous évaluons les tokens au regard du droit suisse et de la pratique de la FINMA, du droit européen (MiCA) et du droit américain des valeurs mobilières, et délivrons des avis de droit pour les plateformes d'échange et les courtiers.

Les banques, les gestionnaires d'actifs et les prestataires de services financiers qui ajoutent la garde, la négociation ou le staking de crypto pour leur clientèle, détiennent des crypto-actifs à leur bilan ou se connectent à des protocoles DeFi. Nous couvrons la voie de la licence (dans l'UE, une notification MiCA pour les institutions qui détiennent déjà une licence ; en Suisse, la pratique de la FINMA), la garde et la ségrégation des actifs de la clientèle, le traitement prudentiel, et l'évaluation juridique d'un protocole DeFi avant qu'une institution ne l'utilise.

Nous tokenisons des actifs réels, de l'art et des biens de luxe aux actions et autres instruments financiers, et structurons les émissions de stablecoins. Cela couvre le lien juridique entre le token et l'actif, la structure de détention et la garde, et le prospectus ou le livre blanc que l'offre exige.

Nous rédigeons et notifions les livres blancs de crypto-actifs au titre de MiCA, y compris par notre service de publication géré discloseOS, et préparons l'agrément CASP des prestataires qui accèdent à l'UE.

Nous structurons les offres qui atteignent des investisseurs américains, y compris les exemptions disponibles, l'entité américaine et sa relation avec l'émetteur offshore.

Nos modèles de SAFT, de SAFE et de token warrant ont été éprouvés dans de nombreux tours de financement. Nous les adaptons à votre structure et les négocions avec les investisseurs.

Nous exposons ce qui est possible sur chaque marché cible, structurons la vente et mettons en place les procédures KYC et LBA qu'elle exige.

Licences et conformité continue pour les intermédiaires crypto : affiliation à un OAR et licences FINMA en Suisse, agrément CASP dans l'UE, et la position américaine.

Nous construisons des enveloppes juridiques pour les DAO et les protocoles DeFi et évaluons le degré de décentralisation d'un protocole au sens juridique. Notre rapport d'audit juridique DeFi documente cette évaluation pour les plateformes d'échange, les investisseurs et les autorités.

Notre équipe fiscale structure l'émission de tokens, le staking et la trésorerie du point de vue fiscal et traite les rulings fiscaux.

Nos avocats et avocates en droit des sociétés, en réglementation et en fiscalité préparent, animent et débriefent un atelier ciblé de deux heures avec vos parties prenantes clés.

Une seule équipe partout dans le monde

  • Zurich

    LEXR conseille une institution suisse dans l’acquisition d’une FinTech suisse de plus de $ 100 millions

  • Berlin › New York

    LEXR conseille une scale-up FinTech sur sa restructuration au Delaware pour se développer sur le marché américain

  • Zurich

    LEXR conseille BIT Asset Management pour la cotation de son ETF Bitcoin à la SIX

  • Zurich › Francfort

    LEXR conseille une société de private equity suisse dans l’acquisition d’une FinTech allemande

Ce que dit notre clientèle

Julian Liniger
J’apprécie tout particulièrement notre partenariat et notre collaboration avec l’équipe LEXR. Ils nous ont accompagnés pendant la majeure partie de nos 5 années de développement, nous faisant évoluer d’une startup encore naissante à une scale-up en forte croissance. Face à des enjeux souvent complexes en matière réglementaire, juridique, compliance et de levées de fonds, nous avons toujours pu compter sur leur pragmatisme et leur réactivité. Je recommande vivement LEXR!
Julian Liniger
Cofondateur & CEO, Relai
Robert Lauko
LEXR provided us excellent services at very affordable costs and was always quick to react to our special wishes and change requests.
Robert Lauko
CEO & Founder, Liquity
Jonas Thiele
With LEXR, we found a team of international crypto lawyers that can execute as fast as the crypto markets move. With their deep understanding of the Web3 technology and high-quality legal team, getting deals done is as seamless as it gets.
Jonas Thiele
Co-Founder & CEO, offx.tech
Christian Sauer
With LEXR, we have much more than a trusted legal partner - with their deep understanding of tech and the startup scene, they are a valuable sparring partner for ourselves and many of the ventures we build.
Christian Sauer
Founder, soonami.io

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